Publié le 28-03-2022

Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 28 mars à 18h30 à l'Atrium de La Source. Retrouvez l'intégralité de cette séance en vidéo.A l'ordre du jour :1.01 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation1.02 Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un maître-nageur sauveteur1.03 Personnel municipal – levée de prescription quadriennale d'une créance de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)1.04 Personnel municipal – indemnisation des congés non pris du fait de la maladie1.05 Personnel municipal – Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) – Police Municipale1.06 Personnel municipal – élections professionnelles du 8 décembre 2022 – création d'un Comité Social Territorial (C.S.T) commun1.07 Personnel municipal – débat relatif à la mise en oeuvre de la réforme portant sur la protection sociale complémentaire des agents1.08 Conseil municipal – mandat spécial – visite de la classe d'environnement à Lou Riouclar1.09 Politique petite enfance – baux emphytéotiques administratifs conclus entre la SCIC Kaléïde et la Ville de Roncq – procédure de résiliation1.10 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'État Civil – convention à conclure entre le Centre de Gestion du Nord      (CDG 59) et la Ville de Roncq1.11 Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne – année 2021 – information au Conseil Municipal1.12 Admissions en non-valeur – créances éteintes – exercices 2019, 2020 et 20211.13 Acquisition à l'euro symbolique d'un terrain en nature d'espace vert – parcelle AA 698 – rue Pierre Brossolette