2022 - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS
L'ACTUALITE DE VOTRE VILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2022
Publié le 28-03-2022
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 28 mars à 18h30 à l'Atrium de La Source. Retrouvez l'intégralité de cette séance en vidéo.A l'ordre du jour :1.01 Personnel municipal tableau des effectifs actualisation1.02 Conseil municipal personnel municipal recrutement d'un maître-nageur sauveteur1.03 Personnel municipal levée de prescription quadriennale d'une créance de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales (CNRACL)1.04 Personnel municipal indemnisation des congés non pris du fait de la maladie1.05 Personnel municipal Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) Police Municipale1.06 Personnel municipal élections professionnelles du 8 décembre 2022 création d'un Comité Social Territorial (C.S.T) commun1.07 Personnel municipal débat relatif à la mise en oeuvre de la réforme portant sur la protection sociale complémentaire des agents1.08 Conseil municipal mandat spécial visite de la classe d'environnement à Lou Riouclar1.09 Politique petite enfance baux emphytéotiques administratifs conclus entre la SCIC Kaléïde et la Ville de Roncq procédure de résiliation1.10 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d'État Civil convention à conclure entre le Centre de Gestion du Nord (CDG 59) et la Ville de Roncq1.11 Vente aux enchères de matériels et mobiliers municipaux sur un site de vente en ligne année 2021 information au Conseil Municipal1.12 Admissions en non-valeur créances éteintes exercices 2019, 2020 et 20211.13 Acquisition à l'euro symbolique d'un terrain en nature d'espace vert parcelle AA 698 rue Pierre Brossolette