Publié le 20-10-2022

Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 17 octobre à La Source. Vous avez pu le suivre en live sur notre page Facebook. Retrouvez ici l'intégralité de la réunion en vidéo.A l'ordre du jour de cette assemblée :  1 - Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un maître-nageur sauveteur2 - Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation3 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 20234 - Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 – amortissement des immobilisations en M57 à partir du 1er janvier 20235 - Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) au 1er janvier 20236 - Modification de l'autorisation de programme et des crédits de paiement – création de la nouvelle piscine familiale7 - Ajustement de la provision pour risque contentieux en première instance8 - Exercice budgétaire 2022 – Décision Modificative n° 2 – ajustements de crédits9 - Signature de l'accord-cadre mono attributaire relatif à la réservation de berceaux auprès d'un établissement d'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans dans un bâtiment municipal10 - Appel à manifestation d'intérêt – la Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM) 2022-202511 - Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 2023 - 2024 - 2025 - 2026 – délibération cadre12 - Commerces de détail – dérogation à la règle du repos dominical – année 202313 - Valorisation d'actifs municipaux – déclassement de la parcelle AP 301, 83 B rue de Tourcoing – cession de 81 m² au voisin14 - Parc d'activités Pierre Mauroy 2 – opération de forages sur un terrain agricole en exploitation – indemnisation de l'exploitant concerné15 - Attribution d'une subvention foncière au profit de Vilogia – opération – rue de Lille (section cadastrale AZ 149)16 - Projet de Plan Local d'Urbanisme 3 (PLU3) – avis du Conseil Municipal sur le projet en vue de son arrêt par le Conseil métropolitain17 - Programme Local de l'Habitat (PLH) 2022-2028 de la Métropole Européenne de Lille (M.E.L) – avis du Conseil Municipal18 - Schéma de mutualisation 2021-2026 – convention entre la Métropole Européenne de Lille (M.E.L) et les communes – volet urbanisme19 - Métropole Européenne de Lille (MEL) – rapport sur la mutualisation et la coopération entre la MEL et ses communes membres – 2022-2026 – avis du Conseil Municipal