2022 - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE
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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022
Publié le 12-12-2022
Retrouvez en vidéo la dernière réunion de l'année 2022 du Conseil Municipal qui s'est déroulée le lundi 12 décembre à 18h30 dans l'Atrium de La Source et en direct live via Facebook.A l'ordre du jour de cette réunion : 1.01 Conseil municipal personnel municipal création d'un poste d'agent polyvalent spécialisé en plomberie/chauffage1.02 Conseil municipal personnel municipal création d'un poste de responsable évènementiel et protocole1.03 Conseil municipal personnel municipal création d'un poste de responsable d'atelier polyvalent et d'un poste de coordinateur des équipements sportifs1.04 Conseil municipal reprise en régie du Relais Petite Enfance (RPE) 1.05 Conseil municipal personnel municipal - création d'un poste de responsable du Relais Petite Enfance (RPE)1.06 Personnel municipal mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) ajustement1.07 Personnel municipal Indemnité d'Administration et de Technicité (IAT) indemnité spéciale mensuelle de fonction Police Municipale1.08 Personnel municipal tableau des effectifs actualisation1.09 Conseil municipal personnel municipal adhésion au service de médecine professionnelle de l'association ÉPIONE convention tripartite avec l'association ÉPIONE, la Ville et le CCAS1.10 Mise à disposition d'un terrain à destination de jardins familiaux conventionnement à conclure entre l'association les jardins familiaux de Roncq et la Ville de Roncq1.11 Action sociale en direction des familles partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord (CAF) prestations de service accueils de loisirs pour les activités périscolaires et extrascolaires convention d'objectifs et de financement1.12 Action sociale en direction des familles partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord (CAF) prestations de service Relais Petite Enfance (RPE) convention d'objectifs et de financement1.13 Action en direction de l'enfance, la jeunesse et la parentalité partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord (CAF) Convention Territoriale Globale (CTG) période 2023/20261.14 Adhésion au dispositif Pass Culture mise en oeuvre d'un conventionnement de partenariat entre la Ville de Roncq et la SAS Pass Culture1.15 Dispositif AMIS (Académie Municipale d'Initiation Sportive) intégration d'associations culturelles nouvelle désignation : l'AMI de la Culture et du Sport (Académie Municipale d'Initiation de la Culture et du Sport) ajustements de la convention et de la tarification1.16 Partenariat municipal avec les associations subventionnement 2023 1er acompte1.17 Fourrière animale Ligue Protectrice des Animaux du Nord de la France (LPA-nF) convention à renouveler année 20231.18 Admissions en non-valeur créances éteintes exercices 2021 et 20221.19 Exercice budgétaire 2022 Décision Modificative n° 3 ajustements de crédits1.20 Débat d'Orientation Budgétaire 20231.21 Délai global de paiement recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public1.22 Ouverture par anticipation crédits budgétaires pour la section investissement 20231.23 Aménagement du parc d'activités Pierre-Mauroy 2 assiette couverte par deux baux ruraux à résilier résiliation amiable et indemnité d'éviction1.24 Valorisation d'actifs municipaux ancien site social Alphonse Loeul du Blanc-Four 83 B rue de Tourcoing cession immobilière1.25 Valorisation d'actifs municipaux cession partielle des parcelles AO 204 et AO 205 au Blanc-Four1.26 Plan de mobilité de la Métropole Européenne de Lille (MEL) horizon 2035 avis du Conseil Municipal